Marque expirée - Marque en non vigueur

IDEAL FRUIT
IDEAL FRUITS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96655342
Date de dépôt :
11/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2016

Présentation de la marque IDEAL FRUIT

Déposée le 11 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) IDEAL FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IDEAL FRUIT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IDEAL FRUITS domicilié(e) 14 Rue Gustave Eiffel,91070 BONDOUFLE (dossier no 2328969) - 91070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 720 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur G. Berche IDEAL FRUITS domicilié(e) 14 rue Gustave Eiffel,91070 BONDOUFLE (dossier no 2328969) - 91070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IDEAL FRUIT est expirée depuis le 11 décembre 2016.

IDEAL FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : MANGUE DÉLICE , BANANA'S DÉLICES , AVOCATS DÉLICES , POIRES DELICES , LA RÉUSSITE DE VOS ENTRÉES , MILLE FOLIES , VOUS AVEZ BIEN CHOISI , HAMACK SYSTEM PACK LES FRUITS RESTENT PARFAITS ET INTACTS , UN AMOUR DE FRUIT , COFFRET DES SAVEURS


IDEAL FRUITS Société Anonyme - 14 Rue Gustave Eiffel,91070 BONDOUFLE (dossier no 2328969) - 91070 - France - SIREN 412720476


Monsieur G. Berche IDEAL FRUITS - 14 rue Gustave Eiffel,91070 BONDOUFLE (dossier no 2328969) - 91070 - France


Inscription le 21 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407941 - Publication au BOPI 2005-02-21

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2006 n°2328969 - Publication au BOPI 2006-12-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Inscription le 21 septembre 2011 - Changement d'adresse n°558563 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21

Fruits, agrumes et légumes conservés; fruits, agrumes et légumes surgelés. Emballage, entreposage, conditionnement et transport de fruits, agrumes et légumes frais ou surgelés de toutes origines. Affinage, mûrissement de fruits, agrumes et légumes frais de toutes origines. Barquettes en matières plastiques destinées au transport des fruits assurant leur conservation

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.